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Aide-mémoire - Le droit des usagers / Roland JANVIER
Titre : Aide-mémoire - Le droit des usagers : Ce que disent les textes - Comment les appliquer - Paroles d'usager Type de document : texte imprimé Auteurs : Roland JANVIER, Auteur ; Roland MATHO, Auteur Editeur : Paris cedex 05 [France] : Dunod Année de publication : juin 2013 Importance : 160 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-059890-8 Langues : Français (fre) Catégories : 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 1. Charte Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0650. Projet d'établissement Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 1. CVS Conseil de la vie sociale Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 2. Règlement intérieur Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 4. Livret d'accueil Obsolète
UsagerNote de contenu : Les droits et libertés fondamentaux devant être garantis à toute personne accueillie ou accompagnée par un établissement ou service social ou médico-social sont posés par l'article L 311-3 du Code de l'action sociale et des familles qui constitue le fondement du droit des usagers. Cet aide-mémoire propose :
- un inventaire des obligations légales de mise en œuvre des outils visant à garantir le droit et la participation des usagers ;
- des repères sur les enjeux qui environnent ces outils ;
- la méthode permettant de les élaborer ;
- les principes de forme et de contenu.
Il s’agit d’un guide méthodologique qui se propose d’accompagner les professionnels afin de leur permettre, en élaborant leurs propres réponses à leurs besoins, de construire aisément leurs outils conformément à ce qu’impose la législation.Date de creation : 11/12/2014 Aide-mémoire - Le droit des usagers : Ce que disent les textes - Comment les appliquer - Paroles d'usager [texte imprimé] / Roland JANVIER, Auteur ; Roland MATHO, Auteur . - Paris cedex 05 (5, rue Laromiguière, 75240, France) : Dunod, juin 2013 . - 160.
ISBN : 978-2-10-059890-8
Langues : Français (fre)
Catégories : 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 1. Charte Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0650. Projet d'établissement Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 1. CVS Conseil de la vie sociale Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 2. Règlement intérieur Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 4. Livret d'accueil Obsolète
UsagerNote de contenu : Les droits et libertés fondamentaux devant être garantis à toute personne accueillie ou accompagnée par un établissement ou service social ou médico-social sont posés par l'article L 311-3 du Code de l'action sociale et des familles qui constitue le fondement du droit des usagers. Cet aide-mémoire propose :
- un inventaire des obligations légales de mise en œuvre des outils visant à garantir le droit et la participation des usagers ;
- des repères sur les enjeux qui environnent ces outils ;
- la méthode permettant de les élaborer ;
- les principes de forme et de contenu.
Il s’agit d’un guide méthodologique qui se propose d’accompagner les professionnels afin de leur permettre, en élaborant leurs propres réponses à leurs besoins, de construire aisément leurs outils conformément à ce qu’impose la législation.Date de creation : 11/12/2014 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4552 0525 / JAN / A Livre Aspect socio-culturel Aspect socio-culturel Disponible Comprendre la participation des usagers / Roland JANVIER
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4568 0529 / JAN / C Livre Information Information Disponible Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux / Jean-Marc LHUILLIER
Titre : Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux : Préface de Robert Lafore Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc LHUILLIER, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : Rennes : Presses de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) Année de publication : 2015 Importance : 288 p Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:016. Politique nationale:0161. Action sociale:0161 1. Travail social Obsolète
04. Aspect psychologique:043. Affectivité:0431. Sexualité
04. Aspect psychologique:043. Affectivité:0432. Intimité
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 1. Charte Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance :0527 2. Maltraitance
06. Institution:063. Institution diverse suite 2:0639. Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 1. CVS Conseil de la vie sociale Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 2. Règlement intérieur Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0655. Evaluation Obsolète
08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète
09. Animation:096. Vie en établissement Obsolète
09. Animation:096. Vie en établissement Obsolète:0962. Projet de vie Obsolète
11. Politique sociale
Liberté
Sanction
UsagerRésumé : Le droit des usagers est au cœur des évolutions actuelles du travail social. Pas une loi depuis celle du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale qui n’y consacre une partie. Le droit des usagers est avant tout le triomphe du droit. Si l’amélioration des politiques sociales et de la vie dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux dépend de la place nouvelle accordée aux usagers, ces droits correspondent à autant d’obligations pour les responsables qui doivent les connaître parfaitement et surtout les faire vivre.
Cet ouvrage a pour objectif d’aider les responsables d’établissement, les usagers et tous les acteurs sociaux à comprendre les enjeux de ces évolutions et à mettre en œuvre les nouvelles normes juridiques. Replaçant ces droits fondamentaux et particuliers dans le cadre des politiques publiques, comme le contrôle, l’évaluation, le droit d’accès à un établissement ou la lutte contre les mauvais traitements, Jean-Marc Lhuillier détaille et commente leur application par le contrat de séjour, le conseil de vie sociale, le règlement de fonctionnement, le projet individuel…
Cette 5e édition prend en compte les nouveautés législatives, comme la loi sur la consommation et les décrets qui adaptent les droits aux spécificités de chaque public. Elle intègre également les évolutions de la jurisprudence, particulièrement novatrice et puissant aiguillon pour le législateur. (résumé de l'éditeur).Date de creation : 24/03/2017 Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux : Préface de Robert Lafore [texte imprimé] / Jean-Marc LHUILLIER, Auteur . - 5ème édition . - Rennes (2 Av. Gaston Berger - CS 41119, 35011) : Presses de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP), 2015 . - 288 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 01. Politique générale:016. Politique nationale:0161. Action sociale:0161 1. Travail social Obsolète
04. Aspect psychologique:043. Affectivité:0431. Sexualité
04. Aspect psychologique:043. Affectivité:0432. Intimité
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 1. Charte Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance :0527 2. Maltraitance
06. Institution:063. Institution diverse suite 2:0639. Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 1. CVS Conseil de la vie sociale Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 2. Règlement intérieur Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0655. Evaluation Obsolète
08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète
09. Animation:096. Vie en établissement Obsolète
09. Animation:096. Vie en établissement Obsolète:0962. Projet de vie Obsolète
11. Politique sociale
Liberté
Sanction
UsagerRésumé : Le droit des usagers est au cœur des évolutions actuelles du travail social. Pas une loi depuis celle du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale qui n’y consacre une partie. Le droit des usagers est avant tout le triomphe du droit. Si l’amélioration des politiques sociales et de la vie dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux dépend de la place nouvelle accordée aux usagers, ces droits correspondent à autant d’obligations pour les responsables qui doivent les connaître parfaitement et surtout les faire vivre.
Cet ouvrage a pour objectif d’aider les responsables d’établissement, les usagers et tous les acteurs sociaux à comprendre les enjeux de ces évolutions et à mettre en œuvre les nouvelles normes juridiques. Replaçant ces droits fondamentaux et particuliers dans le cadre des politiques publiques, comme le contrôle, l’évaluation, le droit d’accès à un établissement ou la lutte contre les mauvais traitements, Jean-Marc Lhuillier détaille et commente leur application par le contrat de séjour, le conseil de vie sociale, le règlement de fonctionnement, le projet individuel…
Cette 5e édition prend en compte les nouveautés législatives, comme la loi sur la consommation et les décrets qui adaptent les droits aux spécificités de chaque public. Elle intègre également les évolutions de la jurisprudence, particulièrement novatrice et puissant aiguillon pour le législateur. (résumé de l'éditeur).Date de creation : 24/03/2017 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4870 0525 / LHU / D Livre Aspect socio-culturel Aspect socio-culturel Sorti jusqu'au 02/08/2018 Encadrement de la liberté d'aller et venir en Ehpa : mode d'emploi in Dictionnaire permanent de l'Action Sociale, 342 (Janvier 2017)
[article]
in Dictionnaire permanent de l'Action Sociale > 342 (Janvier 2017) . - pp. 10/11
Titre : Encadrement de la liberté d'aller et venir en Ehpa : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 10/11 Langues : Français (fre) Catégories : 03. Aspect physiologique:037. Alerte - sécurité
06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 6. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA)
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0652. Responsabilité des établissements Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète
09. Animation:096. Vie en établissement Obsolète
LibertéRésumé : Un décret définit le contenu et les modalités d'élaboration et de révision de l'annexe au contrat de séjour qui pourra être conclue, au plus tôt le 1/04/17, afin d'assurer l'intégrité physique et la sécurité de certains résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées. Date de creation : 20/02/2017 [article] Encadrement de la liberté d'aller et venir en Ehpa : mode d'emploi [texte imprimé] . - 2017 . - pp. 10/11.
Langues : Français (fre)
in Dictionnaire permanent de l'Action Sociale > 342 (Janvier 2017) . - pp. 10/11
Catégories : 03. Aspect physiologique:037. Alerte - sécurité
06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 6. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA)
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0652. Responsabilité des établissements Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète
09. Animation:096. Vie en établissement Obsolète
LibertéRésumé : Un décret définit le contenu et les modalités d'élaboration et de révision de l'annexe au contrat de séjour qui pourra être conclue, au plus tôt le 1/04/17, afin d'assurer l'intégrité physique et la sécurité de certains résidents d'établissements d'hébergement pour personnes âgées. Date de creation : 20/02/2017 Les enjeux d'une vie autonome / Maud LAMOUILLE in Gérontologie et société, 150 - Vol. 38/2016 (Septembre 2016)
[article]
in Gérontologie et société > 150 - Vol. 38/2016 (Septembre 2016) . - pp. 113/187
Titre : Les enjeux d'une vie autonome Type de document : texte imprimé Auteurs : Maud LAMOUILLE, Auteur ; Dominique SOMME, Auteur ; Aline CORVOL, Auteur ; Alain THALINEAU, Auteur ; Nicolas FOUREUR, Auteur ; Anne MEYER-HEINE, Auteur ; Muriel REBOURG, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 113/187 Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:010. Guide:0104. Gériatrie
01. Politique générale:012. Démographie:0123. Adulte Obsolète:0123 2. Senior Obsolète
01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
01. Politique générale:012. Démographie:0126. Vieillissement
03. Aspect physiologique:032. Prévention
03. Aspect physiologique:037. Alerte - sécurité:0370. Chute- accident
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0450. Autonomie Obsolète
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0452. Accompagnement Obsolète
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0455. Accueil Obsolète
05. Aspect socio-culturel:051. Famille:0514. Intergénération Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 3. Consentement Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0529. Citoyenneté Obsolète:0529 2. Empowerment - Autodétermination Obsolète
05. Aspect socio-culturel:057. Logement
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
07. Professionnel:078. Condition de travail Obsolète:0782. Motivation Obsolète
Habitat adapté
Habitat intermédiaire
Mobilité
RespectRésumé : Chute du sujet âgé : en parler à son médecin ou pas ?- Venir vivre dans un habitat pour personnes âgées.- Plus de place au principe d'autonomie pour plus de respect des personnes âgées.- Droit européen et liberté des seniors de mener une vie autonome.- Admission en établissement et contrat de séjour : un droit perfectible. Date de creation : 06/10/2016 [article] Les enjeux d'une vie autonome [texte imprimé] / Maud LAMOUILLE, Auteur ; Dominique SOMME, Auteur ; Aline CORVOL, Auteur ; Alain THALINEAU, Auteur ; Nicolas FOUREUR, Auteur ; Anne MEYER-HEINE, Auteur ; Muriel REBOURG, Auteur . - 2016 . - pp. 113/187.
Langues : Français (fre)
in Gérontologie et société > 150 - Vol. 38/2016 (Septembre 2016) . - pp. 113/187
Catégories : 01. Politique générale:010. Guide:0104. Gériatrie
01. Politique générale:012. Démographie:0123. Adulte Obsolète:0123 2. Senior Obsolète
01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
01. Politique générale:012. Démographie:0126. Vieillissement
03. Aspect physiologique:032. Prévention
03. Aspect physiologique:037. Alerte - sécurité:0370. Chute- accident
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0450. Autonomie Obsolète
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0452. Accompagnement Obsolète
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0455. Accueil Obsolète
05. Aspect socio-culturel:051. Famille:0514. Intergénération Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 3. Consentement Obsolète
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0529. Citoyenneté Obsolète:0529 2. Empowerment - Autodétermination Obsolète
05. Aspect socio-culturel:057. Logement
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0653. Rapport avec les résidents Obsolète:0653 3. Contrat de séjour Obsolète
07. Professionnel:078. Condition de travail Obsolète:0782. Motivation Obsolète
Habitat adapté
Habitat intermédiaire
Mobilité
RespectRésumé : Chute du sujet âgé : en parler à son médecin ou pas ?- Venir vivre dans un habitat pour personnes âgées.- Plus de place au principe d'autonomie pour plus de respect des personnes âgées.- Droit européen et liberté des seniors de mener une vie autonome.- Admission en établissement et contrat de séjour : un droit perfectible. Date de creation : 06/10/2016 Essms publics: la véritable portée du contrat de séjour in Dictionnaire permanent de l'Action Sociale, 349 (Septembre 2017)
PermalinkLa loi de rénovation de l'action sociale au quotidien / CREAI
PermalinkLa loi sur l'adaptation de la société au vieillissement in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2952 (18 mars 2016)
PermalinkLa protection de l'enfance / François BATIFOULIER
PermalinkPsychologue et projet de vie en institution / S. PAYAN in La Revue Francophone de Gériatrie et de Gérontologie, n°208 (Octobre 2014)
PermalinkStructures pour personnes âgées : une annexe au contrat de séjour peut limiter la liberté d'aller et venir des résidents in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2989 (23 décembre 2016)
PermalinkTout savoir sur le bénévolat in Doc'ANIMATION en gérontologie, 44 (mars/avril 2014)
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