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Auteur Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
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Affiner la rechercheCirculaire n° DGCS/ SD2A/ 2014/ 58 du 20 février 2014 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements / Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS)
Titre : Circulaire n° DGCS/ SD2A/ 2014/ 58 du 20 février 2014 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements : et services médico-sociaux relevant de la compétence des ARS Type de document : document électronique Auteurs : Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS), Auteur ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur Année de publication : 20 mars 2014 Importance : 33 p Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
04. Aspect psychologique:048. Personne âgée dépendante- Grand âge
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète:0525 0. Ethique Obsolète:0525 02. Bientraitance
05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance :0527 2. Maltraitance
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
06. Institution:062. Institution diverse suite 1:0624. Agence Régionale de Santé (ARS) Obsolète
06. Institution:064. Institution gériatrique
Texte officielRésumé : Orientations prioritaires de la politique nationale en matière de prévention et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux. La présente instruction annule et remplace la circulaire DGCS/2A/2010/254 du 23 juillet 2010. Elle rappelle et actualise ce qui est attendu des ARS, et précise le renforcement des dispositions déjà existantes. Date de creation : 01/04/2014 En ligne : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1& [...] Circulaire n° DGCS/ SD2A/ 2014/ 58 du 20 février 2014 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements : et services médico-sociaux relevant de la compétence des ARS [document électronique] / Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS), Auteur ; Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur . - 20 mars 2014 . - 33 p.
Langues : Français (fre)Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Circulaire n° DGOS /R4/ 2013 / 398 relative au positionnement et au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD) / Ministère des Affaires Sociales et de la Santé
Titre : Circulaire n° DGOS /R4/ 2013 / 398 relative au positionnement et au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur Année de publication : 4 décembre 2013 Langues : Français (fre) Catégories : 03. Aspect physiologique:031. Santé:0315. Soins Obsolète
06. Institution:064. Institution gériatrique:0646. Structure alternative à l'hospitalisation:0646 2. Hospitalisation à domicile (HAD)
06. Institution:066. CPOM Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens
Texte officielRésumé : Dans la perspective du développement significatif attendu de l’hospitalisation à domicile à échéance de l’année 2018, les CPOM de l’ensemble des établissements de santé doivent prendre en compte de nouvelles lignes de guidance pour positionner l’HAD à sa juste place dans la gradation des soins, mieux structurer son offre, améliorer son accessibilité et sa professionnalisation. Date de creation : 03/01/2014 En ligne : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/12/cir_37726.pdf Circulaire n° DGOS /R4/ 2013 / 398 relative au positionnement et au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD) [texte imprimé] / Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur . - 4 décembre 2013.
Langues : Français (fre)
Catégories : 03. Aspect physiologique:031. Santé:0315. Soins Obsolète
06. Institution:064. Institution gériatrique:0646. Structure alternative à l'hospitalisation:0646 2. Hospitalisation à domicile (HAD)
06. Institution:066. CPOM Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens
Texte officielRésumé : Dans la perspective du développement significatif attendu de l’hospitalisation à domicile à échéance de l’année 2018, les CPOM de l’ensemble des établissements de santé doivent prendre en compte de nouvelles lignes de guidance pour positionner l’HAD à sa juste place dans la gradation des soins, mieux structurer son offre, améliorer son accessibilité et sa professionnalisation. Date de creation : 03/01/2014 En ligne : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/12/cir_37726.pdf Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Dispositif d’activités physiques et sportives en direction des âgés. : Rapport remis aux ministres, établi par le groupe de travail, sous la présidence du professeur Daniel Rivière Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la Vie Associative, Auteur Année de publication : Décembre 2013 Importance : 39 p Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
03. Aspect physiologique:032. Prévention
03. Aspect physiologique:033. Sport
04. Aspect psychologique:048. Personne âgée dépendante- Grand âge
06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 5. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)Résumé : Elaboré par un groupe de travail piloté par le professeur Daniel Rivière, ce texte répond au souci "du gouvernement de travailler à une meilleure prise en compte des effets bénéfiques de l'activité physique et sportive pour faire face aux enjeux liés à l'allongement de l'espérance de vie et prévenir la perte d'autonomie chez les âgés", précisent les deux ministères dans un communiqué commun. Ce rapport rassemble les éléments de synthèse des travaux du groupe, qui s’appuient sur des auditions d’experts mais aussi sur des fiches d’expertise de structures impliquées dans la promotion de la pratique des activités physiques en faveur des personnes avançant en âge. Date de creation : 20/01/2014 En ligne : http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/RapportSportSeniors_M3.pdf Dispositif d’activités physiques et sportives en direction des âgés. : Rapport remis aux ministres, établi par le groupe de travail, sous la présidence du professeur Daniel Rivière [texte imprimé] / Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur ; Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la Vie Associative, Auteur . - Décembre 2013 . - 39 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
03. Aspect physiologique:032. Prévention
03. Aspect physiologique:033. Sport
04. Aspect psychologique:048. Personne âgée dépendante- Grand âge
06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 5. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)Résumé : Elaboré par un groupe de travail piloté par le professeur Daniel Rivière, ce texte répond au souci "du gouvernement de travailler à une meilleure prise en compte des effets bénéfiques de l'activité physique et sportive pour faire face aux enjeux liés à l'allongement de l'espérance de vie et prévenir la perte d'autonomie chez les âgés", précisent les deux ministères dans un communiqué commun. Ce rapport rassemble les éléments de synthèse des travaux du groupe, qui s’appuient sur des auditions d’experts mais aussi sur des fiches d’expertise de structures impliquées dans la promotion de la pratique des activités physiques en faveur des personnes avançant en âge. Date de creation : 20/01/2014 En ligne : http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/RapportSportSeniors_M3.pdf Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Instruction interministérielle N° DGCS/SD3B/DGOS/ SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13 février 2014 relative à la mise en œuvre des plans régionaux d’action, des créations de places et des unités d’enseignement prévus par le 3ème plan autisme (2013-2017) Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale
01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant:0121 4. Enfant d'âge scolaire:0121 4 A. Scolarité
01. Politique générale:016. Politique nationale:0168. Politique du handicap
03. Aspect physiologique:034. Handicap
03. Aspect physiologique:034. Handicap:0342. Etablissement pour handicapés
04. Aspect psychologique:040. Santé mentale :0406. Autisme Obsolète
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
Texte officielRésumé : La présente circulaire porte sur la mise en oeuvre du plan autisme 2013-2017 concernant :
- Le contenu des plans d’actions régionaux à établir par les ARS ;
- Des éléments de cadrage des appels à projets portant spécifiquement sur la création de places nouvelles en établissements ou services médico-sociaux pour personnes avec autisme ou autres TED ;
- Les modalités de la programmation et le cahier des charges des unités d’enseignement en maternelle.Date de creation : 15/05/2014 Instruction interministérielle N° DGCS/SD3B/DGOS/ SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13 février 2014 relative à la mise en œuvre des plans régionaux d’action, des créations de places et des unités d’enseignement prévus par le 3ème plan autisme (2013-2017) [texte imprimé] / Ministère des Affaires Sociales et de la Santé, Auteur . - [s.d.].
Langues : Français (fre)
Catégories : 01. Politique générale
01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant:0121 4. Enfant d'âge scolaire:0121 4 A. Scolarité
01. Politique générale:016. Politique nationale:0168. Politique du handicap
03. Aspect physiologique:034. Handicap
03. Aspect physiologique:034. Handicap:0342. Etablissement pour handicapés
04. Aspect psychologique:040. Santé mentale :0406. Autisme Obsolète
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
Texte officielRésumé : La présente circulaire porte sur la mise en oeuvre du plan autisme 2013-2017 concernant :
- Le contenu des plans d’actions régionaux à établir par les ARS ;
- Des éléments de cadrage des appels à projets portant spécifiquement sur la création de places nouvelles en établissements ou services médico-sociaux pour personnes avec autisme ou autres TED ;
- Les modalités de la programmation et le cahier des charges des unités d’enseignement en maternelle.Date de creation : 15/05/2014 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
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