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Du nouveau à l'ouest / Jean MER in 6 Millions de malentendants, 12 (Janvier 2014)
La nouvelle procédure d'agrément des séjours "vacances adaptées organisées" / Sophie ANDRE in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2928 (9 octobre 2015)
[article]
in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2928 (9 octobre 2015) . - pp. 53/63
Titre : La nouvelle procédure d'agrément des séjours "vacances adaptées organisées" Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie ANDRE, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 53/63 Langues : Français (fre) Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0340. Organisme pour handicapés
03. Aspect physiologique:034. Handicap:0343. Loisirs pour handicapés
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0452. Accompagnement Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
05. Aspect socio-culturel:058. Transport:0585. Transport adapté
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation ObsolèteRésumé : Les modalités de l'agrément "VAO" concernant les séjours de personnes handicapées ont changé. Sommaire :
I. Le champ d'application de l'agrément
- I.A Les organismes assujettis à l'agrément /
- I.A.1 Un organisateur personne physique ou morale/ I.A.2 Un séjour en France ou à l'étranger / I.A.3 Un séjour d'au moins cinq jours / I.A.4 Au moins trois adultes handicapés
- I.B Les organismes dispensés d'agrément
II L'immatriculation au registre Atout France
- II.A Le principe / II.B Les exceptions
III Le dossier d'agrément
- III.A Le demandeur / III.B Le dépôt de la demande
- III.C Le contenu du dossier de demande / III.C.1 Le contenu de base / III.C.2 Les dispositions spécifiques
- III.D Le délai d'examen du dossier
- III.E la décidions du préfet / III.E.1 En cas d'accord / III.E.2 En cas de refus
IV La vie de l'agrément
- IV.A La durée de l'agrément / IV.B Le renouvellement de l'agrément
- IV.C Le retrait de l'agrément / IV.C.1 Les motifs du retrait / IV.C.2 La procédure / IV.C.3 Les conséquences du retrait
V La déclaration de séjour
- V.A La procédure à suivre / V.A.1 Une information deux mois avant / V.A.2 Une confirmation huit jours avant
- V.B Le contenu de la déclaration
VI Le contrôle des séjours et les sanctions
- VI.A L'obligation d'information à la charge de l'organisme
---VI.A.1 Le signalement des changements substantiels / VI.A.2 Le signalement des incidents graves pendant le séjour / VI.A.3 Un bilan circonstancié des activités
- VI.B Le déroulement des contrôles
--- VI.B.1 Les contrôles sur place / VI.B.2 L'intervention du préfet
-VI.C Les sanctions pénales
Date de creation : 14/10/2015 [article] La nouvelle procédure d'agrément des séjours "vacances adaptées organisées" [texte imprimé] / Sophie ANDRE, Auteur . - 2015 . - pp. 53/63.
Langues : Français (fre)
in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2928 (9 octobre 2015) . - pp. 53/63
Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0340. Organisme pour handicapés
03. Aspect physiologique:034. Handicap:0343. Loisirs pour handicapés
04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0452. Accompagnement Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
05. Aspect socio-culturel:058. Transport:0585. Transport adapté
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation ObsolèteRésumé : Les modalités de l'agrément "VAO" concernant les séjours de personnes handicapées ont changé. Sommaire :
I. Le champ d'application de l'agrément
- I.A Les organismes assujettis à l'agrément /
- I.A.1 Un organisateur personne physique ou morale/ I.A.2 Un séjour en France ou à l'étranger / I.A.3 Un séjour d'au moins cinq jours / I.A.4 Au moins trois adultes handicapés
- I.B Les organismes dispensés d'agrément
II L'immatriculation au registre Atout France
- II.A Le principe / II.B Les exceptions
III Le dossier d'agrément
- III.A Le demandeur / III.B Le dépôt de la demande
- III.C Le contenu du dossier de demande / III.C.1 Le contenu de base / III.C.2 Les dispositions spécifiques
- III.D Le délai d'examen du dossier
- III.E la décidions du préfet / III.E.1 En cas d'accord / III.E.2 En cas de refus
IV La vie de l'agrément
- IV.A La durée de l'agrément / IV.B Le renouvellement de l'agrément
- IV.C Le retrait de l'agrément / IV.C.1 Les motifs du retrait / IV.C.2 La procédure / IV.C.3 Les conséquences du retrait
V La déclaration de séjour
- V.A La procédure à suivre / V.A.1 Une information deux mois avant / V.A.2 Une confirmation huit jours avant
- V.B Le contenu de la déclaration
VI Le contrôle des séjours et les sanctions
- VI.A L'obligation d'information à la charge de l'organisme
---VI.A.1 Le signalement des changements substantiels / VI.A.2 Le signalement des incidents graves pendant le séjour / VI.A.3 Un bilan circonstancié des activités
- VI.B Le déroulement des contrôles
--- VI.B.1 Les contrôles sur place / VI.B.2 L'intervention du préfet
-VI.C Les sanctions pénales
Date de creation : 14/10/2015 On se simplifie la vie ! / Léa BORIE in Déclic, 178 (Juillet - Août - Septembre 2017)
[article]
in Déclic > 178 (Juillet - Août - Septembre 2017) . - pp. 56/57
Titre : On se simplifie la vie ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Léa BORIE, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 56/57 Langues : Français (fre) Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap
03. Aspect physiologique:034. Handicap:0345. Matériel handicapés - Equipement - Aménagement:0345 1. Technologies nouvelles
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0547. Informatique :0547 1. Numérique Obsolète
05. Aspect socio-culturel:058. Transport:0584. Transport automobile Obsolète
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
09. Animation:095. Animation diverse :095 F. Internet multimédia Obsolète
Déplacement
Handicap moteur
Mobilité
Réseau socialRésumé : Ressources pour faciliter les déplacements avec une personne en situation de handicap. Date de creation : 18/07/2017 [article] On se simplifie la vie ! [texte imprimé] / Léa BORIE, Auteur . - 2017 . - pp. 56/57.
Langues : Français (fre)
in Déclic > 178 (Juillet - Août - Septembre 2017) . - pp. 56/57
Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap
03. Aspect physiologique:034. Handicap:0345. Matériel handicapés - Equipement - Aménagement:0345 1. Technologies nouvelles
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0547. Informatique :0547 1. Numérique Obsolète
05. Aspect socio-culturel:058. Transport:0584. Transport automobile Obsolète
05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
09. Animation:095. Animation diverse :095 F. Internet multimédia Obsolète
Déplacement
Handicap moteur
Mobilité
Réseau socialRésumé : Ressources pour faciliter les déplacements avec une personne en situation de handicap. Date de creation : 18/07/2017 Organiser un séjour in Direction[s], 184 (Mars 2020)
[article]
in Direction[s] > 184 (Mars 2020) . - p.34
Titre : Organiser un séjour Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.34 Langues : Français (fre) Catégories : 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0650. Projet d'établissement Obsolète
Projet de serviceRésumé : Le droit aux vacances est de plus en plus intégré dans les projets d'établissements et services. Pour les gestionnaires, planifier en interne des séjours pour les résidents requiert pas mal d'organisation en amont et un peu de lâcher-prise. Date de creation : 06/03/2020 [article] Organiser un séjour [texte imprimé] . - 2020 . - p.34.
Langues : Français (fre)
in Direction[s] > 184 (Mars 2020) . - p.34
Catégories : 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
06. Institution:065. Vie en institution Obsolète:0650. Projet d'établissement Obsolète
Projet de serviceRésumé : Le droit aux vacances est de plus en plus intégré dans les projets d'établissements et services. Pour les gestionnaires, planifier en interne des séjours pour les résidents requiert pas mal d'organisation en amont et un peu de lâcher-prise. Date de creation : 06/03/2020 Organiser un séjour de vacances avec les résidents in Doc'ANIMATION en gérontologie, 46 (juillet/août 2014)
[article]
in Doc'ANIMATION en gérontologie > 46 (juillet/août 2014) . - pp. 9 / 21
Titre : Organiser un séjour de vacances avec les résidents Type de document : texte imprimé Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp. 9 / 21 Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
02. Economie et ressources :025. Avantage complémentaire Obsolète:0252. Aide aux vacances Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
06. Institution:064. Institution gériatrique
09. AnimationRésumé : L'ANCV, un soutien financier et organisationnel - "Le séjour permet une observation fine de la personne et du proche" - Méli-mélo sur les vacances - Deux jours à vivre à la campagne - Organiser des mini-séjours vacances hors période estivale - Date de creation : 26/09/2014 [article] Organiser un séjour de vacances avec les résidents [texte imprimé] . - 2014 . - pp. 9 / 21.
Langues : Français (fre)
in Doc'ANIMATION en gérontologie > 46 (juillet/août 2014) . - pp. 9 / 21
Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée
02. Economie et ressources :025. Avantage complémentaire Obsolète:0252. Aide aux vacances Obsolète
05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète
06. Institution:064. Institution gériatrique
09. AnimationRésumé : L'ANCV, un soutien financier et organisationnel - "Le séjour permet une observation fine de la personne et du proche" - Méli-mélo sur les vacances - Deux jours à vivre à la campagne - Organiser des mini-séjours vacances hors période estivale - Date de creation : 26/09/2014 Partir tous ensemble sans se ruiner / Julius SUZAT in Déclic, 176 (Mars - Avril 2017)
PermalinkPassez en mode vacances ! / Nathalie GIRAUDEAU in VLM, 177 (2ème trimestre 2016)
PermalinkPlaisir et vieillissement chez les plus de 65 ans / Philippe DENORMANDIE in Soins Gérontologie, 115 (Septembre/Octobre 2015)
PermalinkPermalinkLe Répit, essentiel pour affronter la maladie toute l'année / Ellia FOUCARD in VLM, 170 (Septembre - Octobre 2014)
PermalinkDu répit pour souffler / Nathalie GIRAUDEAU in VLM, 172 (1er trimestre 2015)
PermalinkPermalinkLe secteur des vacances adaptées pour adultes handicapés est plus encadré in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2902 (20 mars 2015)
PermalinkSéjourner en vacances avec des résidents in Doc'AMP, 32 (Mai - Juin 2015)
PermalinkSéjours-vacances : partir en vacances comme tout le monde / Cécile DE KERNIER in Valentin Haüy actualités, 125 (Printemps 2017)
PermalinkLe silver tourisme, un autre regard ! in Géroscopie, 79 (Avril 2017)
PermalinkTourisme et Handicap / Marie RICHARD
PermalinkTourisme et loisirs in Handirect, 155 (Mai - Juin 2015)
PermalinkTourisme et loisirs / Caroline MADEUF in Handirect, 160 (Mai / Juin 2016)
PermalinkTous à la neige ! / Mina DAVID in Déclic, 162 (Novembre - Décembre 2014)
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