AEEH : Et si vous aviez droit à plus ? in Déclic, 163 (Janvier / Février 2015)

Public ISBD [article]  in Déclic > 163 (Janvier / Février 2015) . - pp. 33/35 Titre : AEEH : Et si vous aviez droit à plus ? Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 33/35 Langues : Français (fre) Catégories : 02. Economie et ressources 02. Economie et ressources :023. Ressource 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés Résumé : Pour faire le point sur l'Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé (AEEH) : vos droits,les montants, etc. Date de creation : 05/02/2015 [article] AEEH : Et si vous aviez droit à plus ? [texte imprimé] . - 2015 . - pp. 33/35. Langues : Français (fre) in Déclic > 163 (Janvier / Février 2015) . - pp. 33/35 Catégories : 02. Economie et ressources 02. Economie et ressources :023. Ressource 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés Résumé : Pour faire le point sur l'Allocation d'Education de l'Enfant Handicapé (AEEH) : vos droits,les montants, etc. Date de creation : 05/02/2015

Aides sociales:quels sont les risques de récupération? in Handirect, 146 (Novembre - Décembre 2013)

Public ISBD [article]  in Handirect > 146 (Novembre - Décembre 2013) . - pp.14/15 Titre : Aides sociales:quels sont les risques de récupération? Type de document : texte imprimé Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp.14/15 Langues : Français (fre) Catégories : 02. Economie et ressources :023. Ressource:0232. Aide sociale:0232 3. Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :029. Testament - donation - régime matrimonial:0291. Récupération sur succession Résumé : Les aides sociales sont versées aux personnes dont les ressources sont insuffisantes pour couvrir leurs besoins. Elles constituent une avance de l'organisme qui a pris en charge les dépenses, et pourront par conséquent faire l'objet d'une "récupération", c'est à dire d'un remboursement a postériori. Date de creation : 25/11/2013 [article] Aides sociales:quels sont les risques de récupération? [texte imprimé] . - 2013 . - pp.14/15. Langues : Français (fre) in Handirect > 146 (Novembre - Décembre 2013) . - pp.14/15 Catégories : 02. Economie et ressources :023. Ressource:0232. Aide sociale:0232 3. Aide Sociale à l'Hébergement (ASH) 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :029. Testament - donation - régime matrimonial:0291. Récupération sur succession Résumé : Les aides sociales sont versées aux personnes dont les ressources sont insuffisantes pour couvrir leurs besoins. Elles constituent une avance de l'organisme qui a pris en charge les dépenses, et pourront par conséquent faire l'objet d'une "récupération", c'est à dire d'un remboursement a postériori. Date de creation : 25/11/2013

L'attribution de l'allocation aux adultes handicapés in TSA, 62 (Mai 2015)

Public ISBD [article]  in TSA > 62 (Mai 2015) . - pp. 39/40 Titre : L'attribution de l'allocation aux adultes handicapés Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 39/40 Langues : Français (fre) Catégories : 02. Economie et ressources 02. Economie et ressources :023. Ressource 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés:0235 1. Allocation Adulte Handicapé (AAH) Note de contenu : Depuis le 6 avril 2015, l’allocation aux adultes handicapés (AAH) peut être attribuée, sous certaines conditions, pour une durée maximale de cinq ans aux personnes handicapées ayant un taux d'incapacité permanente inférieur à 80%, mais au moins égal à 50 % Date de creation : 05/05/2015 [article] L'attribution de l'allocation aux adultes handicapés [texte imprimé] . - 2015 . - pp. 39/40. Langues : Français (fre) in TSA > 62 (Mai 2015) . - pp. 39/40 Catégories : 02. Economie et ressources 02. Economie et ressources :023. Ressource 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés:0235 1. Allocation Adulte Handicapé (AAH) Note de contenu : Depuis le 6 avril 2015, l’allocation aux adultes handicapés (AAH) peut être attribuée, sous certaines conditions, pour une durée maximale de cinq ans aux personnes handicapées ayant un taux d'incapacité permanente inférieur à 80%, mais au moins égal à 50 % Date de creation : 05/05/2015

A chaque situation sa taxe d'habitation / Franck SEURET in Faire Face, 734 (Novembre - Décembre 2014)

Public ISBD [article]  in Faire Face > 734 (Novembre - Décembre 2014) . - pp. 12/13 Titre : A chaque situation sa taxe d'habitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck SEURET, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp. 12/13 Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :027. Fiscalité :0272. Impôt local - foncier - Taxe d'habitation Obsolète 05. Aspect socio-culturel:051. Famille:0518. Aidants :0518 2. Aidant familial 05. Aspect socio-culturel:057. Logement 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète Résumé : La réglementation fiscale prévoit des exonérations ou abattements spécifiques selon les ressources des contribuables : AAH, pension d'invalidité, pension et allocation supplémentaire d'invalidité... De plus, héberger une personne en situation de handicap peut ouvrir droit à différentes déductions. Date de creation : 03/11/2014 [article] A chaque situation sa taxe d'habitation [texte imprimé] / Franck SEURET, Auteur . - 2014 . - pp. 12/13. Langues : Français (fre) in Faire Face > 734 (Novembre - Décembre 2014) . - pp. 12/13 Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :027. Fiscalité :0272. Impôt local - foncier - Taxe d'habitation Obsolète 05. Aspect socio-culturel:051. Famille:0518. Aidants :0518 2. Aidant familial 05. Aspect socio-culturel:057. Logement 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète Résumé : La réglementation fiscale prévoit des exonérations ou abattements spécifiques selon les ressources des contribuables : AAH, pension d'invalidité, pension et allocation supplémentaire d'invalidité... De plus, héberger une personne en situation de handicap peut ouvrir droit à différentes déductions. Date de creation : 03/11/2014

Guide pratique sur l’attribution de l’allocation aux adultes handicapés 

Public ISBD Titre : Guide pratique sur l’attribution de l’allocation aux adultes handicapés : Outil d’aide à la décision-2017 Type de document : document électronique Editeur : Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) Année de publication : 2017 Importance : 140 p Langues : Français (fre) Catégories : 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés:0235 1. Allocation Adulte Handicapé (AAH) 02. Economie et ressources :026. Emploi chômage :0262. Emploi 03. Aspect physiologique:034. Handicap 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap Résumé : Face aux difficultés exprimées par les différents acteurs sur la position à adopter dans des cas considérés comme particulièrement problématiques, la DGCS, en collaboration avec la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), a lancé en 2015, auprès des services de l’Etat et des MDPH, un recueil de ces situations rencontrées régulièrement en équipes pluridisciplinaires et en commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées. A partir de ces remontées de terrain, un travail partenarial d’analyse a été mené par la DGCS et la CNSA pour apporter une réponse commune aux situations présentées et éditer ce guide pratique, véritable outil d’aide à la décision. au titre de l’article L. 821-2 du Code de la sécurité sociale (dite AAH-2), en se concentrant sur l’appréciation de la restriction substantielle et durable pour l’accès à l’emploi compte tenu du handicap (RSDAE). Date de creation : 21/03/2017 En ligne : http://www.lamaisondesaidants.com/wp-content/uploads/2016/03/Guide-pratique-attr [...] Guide pratique sur l’attribution de l’allocation aux adultes handicapés : Outil d’aide à la décision-2017 [document électronique] . - [S.l.] : Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), 2017 . - 140 p. Langues : Français (fre) Catégories : 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés 02. Economie et ressources :023. Ressource:0235. Allocation aux handicapés:0235 1. Allocation Adulte Handicapé (AAH) 02. Economie et ressources :026. Emploi chômage :0262. Emploi 03. Aspect physiologique:034. Handicap 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap Résumé : Face aux difficultés exprimées par les différents acteurs sur la position à adopter dans des cas considérés comme particulièrement problématiques, la DGCS, en collaboration avec la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), a lancé en 2015, auprès des services de l’Etat et des MDPH, un recueil de ces situations rencontrées régulièrement en équipes pluridisciplinaires et en commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées. A partir de ces remontées de terrain, un travail partenarial d’analyse a été mené par la DGCS et la CNSA pour apporter une réponse commune aux situations présentées et éditer ce guide pratique, véritable outil d’aide à la décision. au titre de l’article L. 821-2 du Code de la sécurité sociale (dite AAH-2), en se concentrant sur l’appréciation de la restriction substantielle et durable pour l’accès à l’emploi compte tenu du handicap (RSDAE). Date de creation : 21/03/2017 En ligne : http://www.lamaisondesaidants.com/wp-content/uploads/2016/03/Guide-pratique-attr [...]

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Handicap et Insertion Professionnelle en Rhône-Alpes / Observatoire Régional de l'emploi des personnes handicapées

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Handicap: le juge, protecteur de la continuité des parcours in Dictionnaire permanent de l'Action Sociale, 343 (Février 2017)

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Handicap - Renouvellement automatique des droits in Actualités Sociales Hebdomadaires, 3141 (10 janvier 2020)

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HandiDonnées PACA 2017 / Estelle KAYSER 

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Inégalités socio-sanitaires en France / Alain TRUGEON

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L'intégration scolaire et socioprofessionelle / Marie-Laure SOUPLET

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De nouvelles mesures pour simplifier les démarches des plus fragiles in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2839 (27 décembre 2013)

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Des paniers de services ou prestations à la carte: pour favoriser l'équité ? in Doc'Domicile, 45 (Février-Mars-Avril 2017)

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PCH aide humaine : et si c'était pour vous ? / Isabelle MALO in Déclic, 173 (Septembre - Octobre 2016)

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La PCH finance un fauteuil d'occasion in Faire Face, 736 (Mars-Avril 2015)

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Les prestations aux personnes handicapées in Actualités Sociales Hebdomadaires, 3110 (10 mai 2019)

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Les prestations aux personnes handicapées au 1er septembre 2013 in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2824 (13 septembre 2013)

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Les prestations aux personnes handicapées - Régime au 1° avril in Actualités Sociales Hebdomadaires, 3008 (28 avril 2017)

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Les prestations aux personnes handicapées. in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2956 (15 avril 2016)

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Les prestations aux personnes handicapées : régime au 1er avril 2013 in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2806 (19 avril 2013)

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