[article] 
in Juris Associations > 554 (1er mars 2017) . - pp. 44 / 45

Titre :	Mesure du bénévolat: sortir de la confusion
Type de document :	texte imprimé
Année de publication :	2017
Article en page(s) :	pp. 44 / 45
Langues :	Français (fre)
Catégories :	06. Institution:068. Association Obsolète 07. Professionnel:074. Bénévolat Enquête
Résumé :	Pendant longtemps très déficiente, la connaissance du bénévolat a connu quelques avancées au cours des années 2000. Mais elle reste aujourd'hui insuffisante.
Date de creation :	06/03/2017

[article] Mesure du bénévolat: sortir de la confusion [texte imprimé] . - 2017 . - pp. 44 / 45.
Langues : Français (fre)
in Juris Associations > 554 (1er mars 2017) . - pp. 44 / 45

Catégories :	06. Institution:068. Association Obsolète 07. Professionnel:074. Bénévolat Enquête
Résumé :	Pendant longtemps très déficiente, la connaissance du bénévolat a connu quelques avancées au cours des années 2000. Mais elle reste aujourd'hui insuffisante.
Date de creation :	06/03/2017

[article] 
in Juris Associations > 554 (1er mars 2017) . - pp. 40 / 42

Titre :	TVA EHPAD : un bon rétablissement
Type de document :	texte imprimé
Année de publication :	2017
Article en page(s) :	pp. 40 / 42
Langues :	Français (fre)
Catégories :	02. Economie et ressources :027. Fiscalité :0274. Taxe diverse - télévision - vignette auto - TVA Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 5. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète
Résumé :	La situation fiscale des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes était critique s'agissant des règles de récupération de la TVA. Ces structures étaient ainsi devenues une cible facile des redressements fiscaux.
Date de creation :	06/03/2017

[article] TVA EHPAD : un bon rétablissement [texte imprimé] . - 2017 . - pp. 40 / 42.
Langues : Français (fre)
in Juris Associations > 554 (1er mars 2017) . - pp. 40 / 42

Catégories :	02. Economie et ressources :027. Fiscalité :0274. Taxe diverse - télévision - vignette auto - TVA Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 5. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète
Résumé :	La situation fiscale des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes était critique s'agissant des règles de récupération de la TVA. Ces structures étaient ainsi devenues une cible facile des redressements fiscaux.
Date de creation :	06/03/2017