[article] 
in La Gazette Santé Social > 135 (Décembre 2016) . - pp. 26 / 27

Titre :	EHPAD : Les enjeux fiscaux liés à la fiscalisation : risques ou opportunités ?
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Joseph BENSIMON, Auteur ; Marie LENTZ, Auteur
Année de publication :	2016
Article en page(s) :	pp. 26 / 27
Langues :	Français (fre)
Catégories :	02. Economie et ressources :027. Fiscalité 02. Economie et ressources :027. Fiscalité :0274. Taxe diverse - télévision - vignette auto - TVA Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 5. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)
Résumé :	Depuis la jurisprudence communautaire Isle of Wight Council (CJUE, 16 septembre 2008, aff.288/07), la question de la fiscalisation des Ehpad publics a suscité de nombreux débats, qui ont essentiellement porté sur deux points. Le premier concernait la possibilité pour les établissements de revendiquer leur assujettissement à la TVA, et le second était lié à l'opportunité d'aller vers une telle voie.
Date de creation :	31/05/2017

[article] EHPAD : Les enjeux fiscaux liés à la fiscalisation : risques ou opportunités ? [texte imprimé] / Joseph BENSIMON, Auteur ; Marie LENTZ, Auteur . - 2016 . - pp. 26 / 27.
Langues : Français (fre)
in La Gazette Santé Social > 135 (Décembre 2016) . - pp. 26 / 27

Catégories :	02. Economie et ressources :027. Fiscalité 02. Economie et ressources :027. Fiscalité :0274. Taxe diverse - télévision - vignette auto - TVA Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0647. Maison de retraite:0647 5. Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)
Résumé :	Depuis la jurisprudence communautaire Isle of Wight Council (CJUE, 16 septembre 2008, aff.288/07), la question de la fiscalisation des Ehpad publics a suscité de nombreux débats, qui ont essentiellement porté sur deux points. Le premier concernait la possibilité pour les établissements de revendiquer leur assujettissement à la TVA, et le second était lié à l'opportunité d'aller vers une telle voie.
Date de creation :	31/05/2017

[article] 
in La Gazette Santé Social > 135 (Décembre 2016) . - pp. 15 / 22

Titre :	Dossier : la culture prend soin de la santé
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Rouja LAZAROVA, Auteur
Année de publication :	2016
Article en page(s) :	pp. 15 / 22
Langues :	Français (fre)
Catégories :	03. Aspect physiologique:031. Santé 05. Aspect socio-culturel:055. Vie culturelle Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0643. Etablissement hospitalier 09. Animation:095. Animation diverse :095 A. Activité artistique Obsolète
Résumé :	Même si l'évaluation scientifique s'avère délicate en raison de la subjectivité de perceptions, les expériences ont montré depuis une trentaine d'années que la culture à l'hôpital participait de la prise en charge globale du patient, considéré comme une personne dans son intégralité, et non comme porteur d'une pathologie. L'art apporte également au personnel soignant des moments de répit et permet aux établissements de s'ouvrir sur leur territoire. Le défi réside aujourd'hui dans la capacité à transformer les dispositifs et les initiatives en politiques publiques et à étendre ces pratiques au secteur médico-social, plus hétérogène et plus fragmenté. Sans budget supplémentaire.
Date de creation :	31/05/2017

[article] Dossier : la culture prend soin de la santé [texte imprimé] / Rouja LAZAROVA, Auteur . - 2016 . - pp. 15 / 22.
Langues : Français (fre)
in La Gazette Santé Social > 135 (Décembre 2016) . - pp. 15 / 22

Catégories :	03. Aspect physiologique:031. Santé 05. Aspect socio-culturel:055. Vie culturelle Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0643. Etablissement hospitalier 09. Animation:095. Animation diverse :095 A. Activité artistique Obsolète
Résumé :	Même si l'évaluation scientifique s'avère délicate en raison de la subjectivité de perceptions, les expériences ont montré depuis une trentaine d'années que la culture à l'hôpital participait de la prise en charge globale du patient, considéré comme une personne dans son intégralité, et non comme porteur d'une pathologie. L'art apporte également au personnel soignant des moments de répit et permet aux établissements de s'ouvrir sur leur territoire. Le défi réside aujourd'hui dans la capacité à transformer les dispositifs et les initiatives en politiques publiques et à étendre ces pratiques au secteur médico-social, plus hétérogène et plus fragmenté. Sans budget supplémentaire.
Date de creation :	31/05/2017

[article] 
in La Gazette Santé Social > 135 (Décembre 2016) . - pp. 12

Titre :	interview de Clémence Levesque : "Les femmes handicapées sont victimes d'un double stéréotype"
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Catherine PIRAUD-ROUET, Auteur
Année de publication :	2016
Article en page(s) :	pp. 12
Langues :	Français (fre)
Catégories :	05. Aspect socio-culturel:051. Famille:0515. Femme Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0526. Discrimination Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0526. Discrimination Obsolète:0526 3. Sexisme Obsolète 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
Résumé :	Clémence Levesque nous présente le problème important de la double-discrimination à l'égard des femmes handicapées et propose des recommandations pour pallier à ces pratiques.
Date de creation :	31/05/2017

[article] interview de Clémence Levesque : "Les femmes handicapées sont victimes d'un double stéréotype" [texte imprimé] / Catherine PIRAUD-ROUET, Auteur . - 2016 . - pp. 12.
Langues : Français (fre)
in La Gazette Santé Social > 135 (Décembre 2016) . - pp. 12

Catégories :	05. Aspect socio-culturel:051. Famille:0515. Femme Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0526. Discrimination Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0526. Discrimination Obsolète:0526 3. Sexisme Obsolète 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap
Résumé :	Clémence Levesque nous présente le problème important de la double-discrimination à l'égard des femmes handicapées et propose des recommandations pour pallier à ces pratiques.
Date de creation :	31/05/2017