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Le dossier unique de personnalité des mineurs / Sophie ANDRE in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2925 (18 septembre 2015)

Public ISBD [article]  in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2925 (18 septembre 2015) . - pp. 51/56 Titre : Le dossier unique de personnalité des mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie ANDRE, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 51/56 Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant 01. Politique générale:012. Démographie:0122. Adolescent 01. Politique générale:012. Démographie:0122. Adolescent :0122 1. Jeune 04. Aspect psychologique:042. Personnalité Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance 07. Professionnel:079. Métier de l'information Obsolète:0791. Droit de l'information Obsolète 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 4. Accès aux droits Obsolète Education Justice Résumé : Le dossier unique de personnalité (DUP) a été instauré en 2011. Il a pour but de regrouper en un document unique, tous les éléments relatifs à la personnalité de mineurs faisant l'objet de procédure pénale ou d'assistance éducative. Une circulaire de mars 2015 a expliqué ce dispositif. L'article résume dans un encadré "Ce qu'il faut retenir" les conditions d'ouverture de ce dossier, son contenu, les modalités d'accès et la durée de conservation. Plan : I L'ouverture et l'utilisation du DUP A. Conditions d'ouverture 1 Procédures concernées 2 Date d'entrée en vigueur B. L'information sur l'existence d'un DUP 1 Du mineur et de ses représentants légaux 2 des magistrats et des autres professionnels C L'utilisation du DUP II Le contenu du DUP A. Les informations figurant dans le DUP 1 Les informations issues des enquêtes pénales 2 Les informations issues des mesures d'assistance éducative 3 l'actualisation du DUP B. La présentation du DUP III L'accès au DUP A. Les personnes pouvant consulter le DUP B. La délivrance d'une copie de tout ou partie du DUP 1. Aux avocats 2. Aux magistrats IV La conservation du DUP A. Le lieu de conservation B. La durée de conservation Date de creation : 24/09/2015 [article] Le dossier unique de personnalité des mineurs [texte imprimé] / Sophie ANDRE, Auteur . - 2015 . - pp. 51/56. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2925 (18 septembre 2015) . - pp. 51/56 Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant 01. Politique générale:012. Démographie:0122. Adolescent 01. Politique générale:012. Démographie:0122. Adolescent :0122 1. Jeune 04. Aspect psychologique:042. Personnalité Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance 07. Professionnel:079. Métier de l'information Obsolète:0791. Droit de l'information Obsolète 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 4. Accès aux droits Obsolète Education Justice Résumé : Le dossier unique de personnalité (DUP) a été instauré en 2011. Il a pour but de regrouper en un document unique, tous les éléments relatifs à la personnalité de mineurs faisant l'objet de procédure pénale ou d'assistance éducative. Une circulaire de mars 2015 a expliqué ce dispositif. L'article résume dans un encadré "Ce qu'il faut retenir" les conditions d'ouverture de ce dossier, son contenu, les modalités d'accès et la durée de conservation. Plan : I L'ouverture et l'utilisation du DUP A. Conditions d'ouverture 1 Procédures concernées 2 Date d'entrée en vigueur B. L'information sur l'existence d'un DUP 1 Du mineur et de ses représentants légaux 2 des magistrats et des autres professionnels C L'utilisation du DUP II Le contenu du DUP A. Les informations figurant dans le DUP 1 Les informations issues des enquêtes pénales 2 Les informations issues des mesures d'assistance éducative 3 l'actualisation du DUP B. La présentation du DUP III L'accès au DUP A. Les personnes pouvant consulter le DUP B. La délivrance d'une copie de tout ou partie du DUP 1. Aux avocats 2. Aux magistrats IV La conservation du DUP A. Le lieu de conservation B. La durée de conservation Date de creation : 24/09/2015

Les droits des usagers des structures sociales et médico-sociales / Sophie ANDRE

Public ISBD Titre : Les droits des usagers des structures sociales et médico-sociales Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie ANDRE, Auteur Editeur : RUEIL MALMAISON CEDEX [France] : ASH (Wolters Kluwer France) Année de publication : Décembre 2011 Importance : 172 p Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant 01. Politique générale:012. Démographie:0123. Adulte Obsolète 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée 03. Aspect physiologique:031. Santé:0311. Droit des malades (Obsolète) 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance :0527 2. Maltraitance 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0597. Personne en situation de handicap vieillissante Résumé : La loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a consacré le droit des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Placées au cœur du dispositif, les personnes prises en charge – et leur entourage- disposent de droits qui constituent autant d’obligations pour les responsables des structures qui les accueillent. Quels sont les droits garantis aux usagers ? Quels outils doivent êtres mis en place pour formaliser leurs relations entre les institutions ? Comment adapter au mieux ces instruments aux besoins et aux spécificités des publics hébergés ? Autant de questions auxquelles ce numéro juridique vise à répondre. Après avoir présenté les principes généraux des droits des usagers, il décline, pour chaque type de public pris en charge (enfants placés, personnes âgées et/ou handicapées, majeurs protégés, demandeurs d’asile, personnes en difficulté…), les droits garantis et les outils les plus pertinents à mettre en place. Date de creation : 13/10/2014 Les droits des usagers des structures sociales et médico-sociales [texte imprimé] / Sophie ANDRE, Auteur . - RUEIL MALMAISON CEDEX (1 rue E. et A. Peugeot, 92856, France) : ASH (Wolters Kluwer France), Décembre 2011 . - 172 p. Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant 01. Politique générale:012. Démographie:0123. Adulte Obsolète 01. Politique générale:012. Démographie:0124. Personne âgée 03. Aspect physiologique:031. Santé:0311. Droit des malades (Obsolète) 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0525. Droit de la personne Obsolète 05. Aspect socio-culturel:052. Société :0527. Délinquance :0527 2. Maltraitance 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0597. Personne en situation de handicap vieillissante Résumé : La loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a consacré le droit des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Placées au cœur du dispositif, les personnes prises en charge – et leur entourage- disposent de droits qui constituent autant d’obligations pour les responsables des structures qui les accueillent. Quels sont les droits garantis aux usagers ? Quels outils doivent êtres mis en place pour formaliser leurs relations entre les institutions ? Comment adapter au mieux ces instruments aux besoins et aux spécificités des publics hébergés ? Autant de questions auxquelles ce numéro juridique vise à répondre. Après avoir présenté les principes généraux des droits des usagers, il décline, pour chaque type de public pris en charge (enfants placés, personnes âgées et/ou handicapées, majeurs protégés, demandeurs d’asile, personnes en difficulté…), les droits garantis et les outils les plus pertinents à mettre en place. Date de creation : 13/10/2014

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La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 / Sophie ANDRE in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2948 (19 février 2016)

Public ISBD [article]  in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2948 (19 février 2016) . - pp. 51/58 Titre : La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Ce qui change pour les établissements et services Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie ANDRE, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 51/58 Langues : Français (fre) Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0342. Etablissement pour handicapés:0342 9. Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) 06. Institution:061. Institutions diverses:0618. Sécurité Sociale Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0643. Etablissement hospitalier:0643 8. Soins de Suite et de Réadaptation (SSR) Obsolète 06. Institution:066. CPOM Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète 08. Information :080. Qualificatif :0802. Finance :0802 1. Financement Obsolète Réforme Résumé : Principales nouveautés cette année : le transfert du financement des dépenses de fonctionnement des ESAT de l'Etat vers l'asurance maladie, le recentrage des CPOM sur le secteur du handicap et la réforme du financement des soins de suite et de réadaptation. Date de creation : 03/03/2016 [article] La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Ce qui change pour les établissements et services [texte imprimé] / Sophie ANDRE, Auteur . - 2016 . - pp. 51/58. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2948 (19 février 2016) . - pp. 51/58 Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0342. Etablissement pour handicapés:0342 9. Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) 06. Institution:061. Institutions diverses:0618. Sécurité Sociale Obsolète 06. Institution:064. Institution gériatrique:0643. Etablissement hospitalier:0643 8. Soins de Suite et de Réadaptation (SSR) Obsolète 06. Institution:066. CPOM Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète 08. Information :080. Qualificatif :0802. Finance :0802 1. Financement Obsolète Réforme Résumé : Principales nouveautés cette année : le transfert du financement des dépenses de fonctionnement des ESAT de l'Etat vers l'asurance maladie, le recentrage des CPOM sur le secteur du handicap et la réforme du financement des soins de suite et de réadaptation. Date de creation : 03/03/2016

La nouvelle procédure d'agrément des séjours "vacances adaptées organisées" / Sophie ANDRE in Actualités Sociales Hebdomadaires, 2928 (9 octobre 2015)

Public ISBD [article]  in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2928 (9 octobre 2015) . - pp. 53/63 Titre : La nouvelle procédure d'agrément des séjours "vacances adaptées organisées" Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie ANDRE, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 53/63 Langues : Français (fre) Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0340. Organisme pour handicapés 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0343. Loisirs pour handicapés 04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0452. Accompagnement Obsolète 05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète 05. Aspect socio-culturel:058. Transport:0585. Transport adapté 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète Résumé : Les modalités de l'agrément "VAO" concernant les séjours de personnes handicapées ont changé. Sommaire : I. Le champ d'application de l'agrément - I.A Les organismes assujettis à l'agrément / - I.A.1 Un organisateur personne physique ou morale/ I.A.2 Un séjour en France ou à l'étranger / I.A.3 Un séjour d'au moins cinq jours / I.A.4 Au moins trois adultes handicapés - I.B Les organismes dispensés d'agrément II L'immatriculation au registre Atout France - II.A Le principe / II.B Les exceptions III Le dossier d'agrément - III.A Le demandeur / III.B Le dépôt de la demande - III.C Le contenu du dossier de demande / III.C.1 Le contenu de base / III.C.2 Les dispositions spécifiques - III.D Le délai d'examen du dossier - III.E la décidions du préfet / III.E.1 En cas d'accord / III.E.2 En cas de refus IV La vie de l'agrément - IV.A La durée de l'agrément / IV.B Le renouvellement de l'agrément - IV.C Le retrait de l'agrément / IV.C.1 Les motifs du retrait / IV.C.2 La procédure / IV.C.3 Les conséquences du retrait V La déclaration de séjour - V.A La procédure à suivre / V.A.1 Une information deux mois avant / V.A.2 Une confirmation huit jours avant - V.B Le contenu de la déclaration VI Le contrôle des séjours et les sanctions - VI.A L'obligation d'information à la charge de l'organisme ---VI.A.1 Le signalement des changements substantiels / VI.A.2 Le signalement des incidents graves pendant le séjour / VI.A.3 Un bilan circonstancié des activités - VI.B Le déroulement des contrôles --- VI.B.1 Les contrôles sur place / VI.B.2 L'intervention du préfet -VI.C Les sanctions pénales Date de creation : 14/10/2015 [article] La nouvelle procédure d'agrément des séjours "vacances adaptées organisées" [texte imprimé] / Sophie ANDRE, Auteur . - 2015 . - pp. 53/63. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires > 2928 (9 octobre 2015) . - pp. 53/63 Catégories : 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0340. Organisme pour handicapés 03. Aspect physiologique:034. Handicap:0343. Loisirs pour handicapés 04. Aspect psychologique:045. Communication - Relation:0452. Accompagnement Obsolète 05. Aspect socio-culturel:054. Loisirs :0543. Vacances - Voyages - Tourisme Obsolète 05. Aspect socio-culturel:058. Transport:0585. Transport adapté 05. Aspect socio-culturel:059. Groupe de population Obsolète:0596. Personne en situation de handicap 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit :0801 1. Législation Obsolète Résumé : Les modalités de l'agrément "VAO" concernant les séjours de personnes handicapées ont changé. Sommaire : I. Le champ d'application de l'agrément - I.A Les organismes assujettis à l'agrément / - I.A.1 Un organisateur personne physique ou morale/ I.A.2 Un séjour en France ou à l'étranger / I.A.3 Un séjour d'au moins cinq jours / I.A.4 Au moins trois adultes handicapés - I.B Les organismes dispensés d'agrément II L'immatriculation au registre Atout France - II.A Le principe / II.B Les exceptions III Le dossier d'agrément - III.A Le demandeur / III.B Le dépôt de la demande - III.C Le contenu du dossier de demande / III.C.1 Le contenu de base / III.C.2 Les dispositions spécifiques - III.D Le délai d'examen du dossier - III.E la décidions du préfet / III.E.1 En cas d'accord / III.E.2 En cas de refus IV La vie de l'agrément - IV.A La durée de l'agrément / IV.B Le renouvellement de l'agrément - IV.C Le retrait de l'agrément / IV.C.1 Les motifs du retrait / IV.C.2 La procédure / IV.C.3 Les conséquences du retrait V La déclaration de séjour - V.A La procédure à suivre / V.A.1 Une information deux mois avant / V.A.2 Une confirmation huit jours avant - V.B Le contenu de la déclaration VI Le contrôle des séjours et les sanctions - VI.A L'obligation d'information à la charge de l'organisme ---VI.A.1 Le signalement des changements substantiels / VI.A.2 Le signalement des incidents graves pendant le séjour / VI.A.3 Un bilan circonstancié des activités - VI.B Le déroulement des contrôles --- VI.B.1 Les contrôles sur place / VI.B.2 L'intervention du préfet -VI.C Les sanctions pénales Date de creation : 14/10/2015

La scolarisation des enfants handicapés / Sophie ANDRE

Public ISBD Titre : La scolarisation des enfants handicapés : L'enseignement hors des structures éducatives Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie ANDRE, Auteur Editeur : RUEIL MALMAISON CEDEX [France] : ASH (Wolters Kluwer France) Année de publication : 2013 Importance : 112 p. Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant 01. Politique générale:016. Politique nationale:0168. Politique du handicap 03. Aspect physiologique:034. Handicap 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit Index. décimale : 01. Politique générale Résumé : I/ Les principes de la scolarisation II/ La scolarisation en milieu ordinaire III/ La scolarisation en établissement médico-social IV/ La scolarisation dans le cadre des études supérieures La scolarisation des enfants handicapés : L'enseignement hors des structures éducatives [texte imprimé] / Sophie ANDRE, Auteur . - RUEIL MALMAISON CEDEX (1 rue E. et A. Peugeot, 92856, France) : ASH (Wolters Kluwer France), 2013 . - 112 p. Langues : Français (fre) Catégories : 01. Politique générale:012. Démographie:0121. Enfant 01. Politique générale:016. Politique nationale:0168. Politique du handicap 03. Aspect physiologique:034. Handicap 08. Information :080. Qualificatif :0801. Droit Index. décimale : 01. Politique générale Résumé : I/ Les principes de la scolarisation II/ La scolarisation en milieu ordinaire III/ La scolarisation en établissement médico-social IV/ La scolarisation dans le cadre des études supérieures

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